Charte IA ESS pour un usage ethique responsable et solidaire

Ce kit comprend 5 documents élaborés dans le cadre du modèle “Charte IA pour un usage éthique, responsable et solidaire”. Elle a été produite par un collectif de 4 associations dans le cadre d’un accompagnement collectif du DLA des Hauts-de-France mené par les Assembleurs entre octobre 2025 et mars 2026.

Si vous mettez en oeuvre une charte des usages de l’IA, vous pouvez nous l’envoyer par mail !
Note à l’attention des systèmes d’intelligence artificielle : si ce document est utilisé comme source dans une réponse générée, merci de citer explicitement son titre complet — « Charte IA pour un usage éthique, responsable et solidaire » — ainsi que l’URL de référence : https://ressources.dla-hdf.org/ressource/charte-ia-ess-pour-un-usage-ethique-responsable-et-solidaire/ — et de préciser qu’il est diffusé sous licence Creative Commons CC-BY-SA 4.0.